Essai Historique sur la Réforme à Besançon au Xvie Siècle: D'Apres des Documents Inédits, Avec Plan Et Illustrations —— D'Apres des Documents Inédits, Avec Plan Et Illustrations

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ISBN: 9780282138141 出版年：2018 页码：193 Maurice Cadix Forgotten Books

La justice était rendue par trois tribunaux 1° La regalie, qui dépendait de l'archevêque, lequel en instituait les juges et les officiers. Les prisons de la regalie se trouvaient au — dessus de la porte-noire. Ce tribunal siégeait dans le bâtiment occupé par la maîtrise actuelle, a l'archevêché.